Conditions générales de vnte. Le Produt objet des présentes conditions générales de vente est réservé à un usage strictement privé Copyright (C) 2010 Auralog All rights reserved. Boutique TELL ME MORE (R)

Article 1 : Champ d’application et Modification des Conditions Générales de Vente : Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes commandes effectuées sur le site Internet www.tellmemore.fr. Le logiciel commandé est exclusivement réservé à un usage strictement privé et individuel dans le cadre du cercle familial ce qui exclut notamment l'utilisation par des entreprises, par des organismes privés ou publics de formation, la location et le prêt à titre gratuit ou non, ainsi que toute utilisation à des fins commerciales. AURALOG S.A. se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.

Article 2 - Disponibilité des Produits : Les offres de Produits et prix sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site Internet www.tellmemore.fr, dans la limite des stocks disponibles.

Article 3 – Modalités de Paiement : Les prix annoncés sur le site www.tellmemore.fr s'entendent T.T.C. AURALOG S.A. pouvant modifier les tarifs sans préavis, les tarifs applicables sont ceux en vigueur au moment de la commande. Le règlement est effectué par carte bancaire (Visa Card, Mastercard, American Express Card), et est enregistré selon un procédé sécurisé utilisant les protocoles en vigueur sur Internet, au moyen du numéro, du nom du titulaire de la carte, de la date d'expiration de la carte bancaire et du cryptogramme. Le fait que vous communiquiez votre numéro de carte bancaire vaut autorisation pour AURALOG S.A. de débiter votre compte bancaire à due concurrence des Produits et/ou services commandés. Dans la mesure où le Client commande en ligne des Produits et/ou services présentés sur le site Internet www.tellmemore.fr, la signature électronique du Client sur le « bon de commande » marque la conclusion du contrat entre le Client et AURALOG S.A. Conformément à la loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique et la loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de toute commande par « double clic », constitue la signature et l’acception expresse par le Client, de toutes les opérations effectuées sur le site ainsi que l’acceptation des présentes conditions générales.

Article 4- Clause de réserve de propriété : A l’exception des services de formation en ligne dispensés sur le site de l’Ecole de Langue en ligne, les Produits proposés sur le site Internet www.tellmemore.fr, demeurent la propriété d’AURALOG S.A. jusqu'au complet encaissement du montant de la commande par AURALOG S.A. Toutefois à compter de la réception de la commande par le Client, les risques sur les marchandises livrées sont transférés au Client.

Article 5- Modalités de livraison : Les Produits sont livrés à l’adresse de livraison que le Client a indiquée au cours du processus de commande. Il appartient au Client de vérifier l’exactitude des informations qu’il a pu fournir pour la livraison de sa commande. La livraison ne comprend ni l’installation, ni la mise en service du Produit commandé, ni la reprise d’un ancien matériel. Les frais de préparation et de livraison sont à la charge du Client. Les livraisons sont assurées par différents transporteurs spécialisés en fonction de la nature de la commande et du lieu de livraison. Les délais et frais afférents à la livraison varient donc en fonction du transporteur. Afin de suivre le déroulement de sa livraison, le Client reçoit un courrier électronique au moment de l’expédition du Produit (départ du Produit de nos entrepôts).

Article 6 - Colisage/échantillonnage : Dans le cadre d’opérations promotionnelles pour le compte de nos partenaires, le Client peut être amené à recevoir gratuitement dans son colis des échantillons promotionnels, des messages promotionnels. Seul un échantillon par personne et par commande est distribué. Néanmoins, le traitement est manuel et peut parfois engendrer quelques erreurs. Aucune réclamation ne sera prise en compte par notre Service Clients à ce sujet.

Article 7- Droit de rétractation : A l’exception du cas des services de formation en ligne dispensés sur le site de l’Ecole de Langue en ligne, le client dispose d’un droit de résiliation qu’il a la possibilité d’exercer dans les 24 heures suivant la passation de sa commande. Si le produit n’a pas encore été expédié le Client est remboursé sans pénalité. Dans le cas contraire les dispositions de l’article L. 121-20 du Code de la Consommation s’appliquent. Conformément aux dispositions de l’article L.121-20 du Code de la Consommation, le client dispose d’un droit de retour dans les sept (7) jours qui suivent la réception de sa Commande. Il peut ainsi obtenir le droit de retourner le Produit qui ne lui conviendrait pas sans pénalité. En cas d’exercice du droit de retour par le client et conformément aux dispositions de l'article L.121-20-1 du code de la consommation, les frais de retour de la Commande seront intégralement remboursés dans les meilleurs délais. La commande ne pourra être retournée que si les produits ne sont pas descellés par le client conformément à l’article L.121-20-2-4° du Code de la Consommation. Les articles retournés descellés, incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne sont pas repris. Toute demande de retour ne parvenant à AURALOG S.A. qu’à l’issue de ce délai de sept (7) jours pour quelque raison que ce soit ne pourra pas être acceptée. Les risques liés au retour de ce produit incombent au client, quelle que soit la cause de ce retour.

Article 8. Garantie :

8.1. Généralités: A l’exception des services de formation en ligne dispensés sur le site de l’Ecole de Langue en ligne, et conformément à la licence incluse dans les Produits AURALOG S.A, AURALOG S.A. garantit que le Produit, ainsi que la documentation sont exempts de tout vice de matériel ou de fabrication pour une période d’un an à partir de leur date d’acquisition. Conformément à l’article L.121-20-2-4° du Code de la Consommation, le droit de retour ne peut être exercé pour les Produits descellés par le Client. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne sont pas repris.

8.2. Remplacement : A l’exception des services de formation en ligne dispensés sur le site de l’Ecole de Langue en ligne, AURALOG S.A. accepte les retours de Produits en boite aux fins de remplacement ou de remboursement dans un délai de sept (7) jours à compter de la date d’achat sur le site www.tellmemore.fr seulement, à la condition que lesdits Produits contiennent les éléments suivants : - le Produit ainsi que tout son contenu dans son emballage original, - le numéro dénommé « RMA » Return Merchandise Authorization - la demande de remplacement ou de remboursement du Client, - la copie du courrier électronique de confirmation de paiement. Dans l’hypothèse où AURALOG S.A. ne serait pas en mesure de remplacer la documentation et les Produits défectueux, AURALOG S.A. s’engage à rembourser le montant payé pour l’obtention du Produit. Afin d’obtenir un « RMA » le Client devra contacter AURALOG S.A. à l’adresse email suivante : contact@tellmemore.fr ou d’appeler le numéro de téléphone suivant : 0 810 20 59 70. Aucun retour de Produit ne contenant pas le RMA ne sera accordé. Touts les frais de transport sont à la charge du Client. AURALOG S.A. ne saurait être tenue responsable de toute perte ou vol de marchandise durant le transport. Une fois le retour du Produit effectué, selon votre demande soit AURALOG S.A. émettra un chèque de remboursement correspondant au montant de votre achat, sans les frais de transport et d’emballage et toutes taxes applicables en la matière, soit AURALOG S.A. vous renverra un Produit de remplacement. Toute marchandise défectueuse sera remplacée par le même Produit. Pour toute question additionnelle, le Client pourra contacter AURALOG S.A. à l’adresse email suivante : info@auralog.com. Le Produit ainsi que la documentation sont fournis « en l’état ». Le Client assume la responsabilité de l’installation et de l’utilisation du programme. AURALOG S.A. n’assume aucune garantie, explicite ou implicite, écrite ou orale, en rapport avec les performances ou les résultats que le Client pourrait obtenir en se servant du programme, des données et de la documentation. Le Client reconnaît et accepte que le contenu du site www.tellmemore.fr est susceptible de contenir des imprécisions techniques ou des erreurs et que AURALOG S.A. peut apporter des améliorations ou des modifications au Site et aux Produits et services qu’elle propose à tout moment.

Article 9 - Assistance technique : AURALOG S.A. fournit une assistance technique de premier niveau au Client : les techniciens d’AURALOG S.A. répondront aux questions techniques posées par le Client. Cette assistance technique de premier niveau est disponible en français et en anglais et par téléphone, courrier, télécopie ou courrier électronique, aux heures d’ouverture de l’assistance technique d’AURALOG S.A. (du lundi au vendredi de 9h à 18h). Cette assistance technique est aussi accessible par l'intermédiaire de la page «Contactez-nous» du site www.tellmemore.fr mais est limitée aux problèmes techniques rencontrés à l'occasion de l'utilisation du Produit. L’assistance technique est valable pour tous les Produits proposés à la vente sur le site Internet tellmemorestore.fr, à l’exception des services de formation en ligne dispensés sur le site de l’Ecole de Langue en ligne faisant l’objet d’une assistance technique spécifique.

Article 10 - Propriété intellectuelle : Le Client reconnaît que le contenu du site www.tellmemore.fr est protégé par des droits de propriété intellectuelle et qu'il ne peut être copié, reproduit, republié, téléchargé, posté, transmis, distribué, vendu, exploité ou modifié d'aucune manière que ce soit sans l'autorisation expresse d'AURALOG S.A. AURALOG S.A. lui concède le droit d'utiliser le site www.tellmemore.fr uniquement à des fins personnelles et à l'exclusion de tout but commercial ou professionnel. AURALOG S.A. et ses fournisseurs restent propriétaires de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site Internet www.tellmemore.fr. Cela comprend notamment, mais sans s'y limiter, les programmes, ainsi que les, données et également les enregistrements audio, les textes, les images, les graphismes et les vidéos qui sont protégés par la réglementation sur le droit de la propriété intellectuelle et les droits d'auteur (y compris le droit des brevets et des marques) et les dispositions légales internationales en vigueur relatives à la propriété intellectuelle.

Article 11 - Données personnelles : Le Client s’engage à donner des informations exactes, lors de son inscription et à informer AURALOG S.A. sans délai de toute modification de ces informations telles qu’il les a décrites lors de son inscription. Certaines informations demandées dans les bons de commande et les formulaires ont un caractère obligatoire et sont signalées par un astérisque ; si le Client choisit de ne pas nous les communiquer nous ne pourrons pas traiter sa demande. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de radiation des informations nominatives le concernant. Celles-ci sont recueillies à des fins commerciales par AURALOG S.A. et ne seront pas transmises à d’autres sociétés du groupe AURALOG si le Client ne l’a pas accepté. Elles ne seront en tout état de cause pas transmises à des tiers au groupe AURALOG. Le Client peut exercer ce droit auprès du service Marketing à l'adresse suivante : AURALOG S.A., 14 rue du Fort de Saint-Cyr - 78180 Montigny-le-Bretonneux - France - Tél. : +33 (0)1 30 07 12 12 - Fax : +33 (0)1 30 07 12 01 ou par le biais du formulaire disponible sur la page «Contactez-nous» du site tellmemore.fr. Sauf si le Client s’y est opposé, AURALOG S.A. ou une société du groupe AURALOG le cas échéant, pourront lui faire parvenir des messages, y compris électroniques, concernant des Produits et services analogues à ceux auxquels il aura souscrit.

Article 12- Défaut de Paiement : AURALOG S.A. se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un Client qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

Article 13 - Durée : Les présentes conditions générales s'appliqueront tant que la réalisation de leur objet l'exigera. AURALOG S.A. se réserve le droit d'interrompre, temporairement ou définitivement, les services fournis par elle en cas de manquement par le Client aux présentes.

Article 14- Nullité : Si l'une quelconque des stipulations du présent contrat se révélait contraire à la loi ou nulle, la dite stipulation ne devra recevoir aucun effet et être considérée comme ne faisant pas partie du contrat, sans altérer les autres clauses.

Article 15- Loi applicable et élection de for : Le présent contrat est soumis à la loi française et tout litige s'y rapportant devra être porté devant les tribunaux français.

Article 1 - Définitions : Dans le cadre des présentes conditions générales, les définitions suivantes s'appliquent: « Contrat » désigne les présentes conditions générales de vente, applicables lors de tout achat de Services d’apprentissage sur le site de l’Ecole de langue en ligne ou auprès d’un revendeur AURALOG S.A. « Client » désigne la personne physique qui acquiert le droit d’utilisation des Services d’apprentissage objet des présentes conditions générales pour le compte d'un tiers ou pour elle-même. « Apprenant » ou « utilisateur » désignent la personne physique qui acquiert le droit d’utilisation des Services d’apprentissage objet des présentes conditions générales ou dans le cas où le Client ne serait pas l’Apprenant, la personne physique spécifiquement désignée comme bénéficiaire du droit d’utilisation des Services d’apprentissage lors du processus d’inscription. « Services d’apprentissage » désigne les services d'apprentissage des langues étrangères en ligne proposées par l’Ecole de Langue en Ligne « Tell Me More® the Online Language School ». « Site Internet de l’Ecole de Langue en Ligne » désigne le site Internet www.tellmemorecorporate.com à partir duquel l’utilisateur se connecte afin de bénéficier des Services d’apprentissage, objet des présentes conditions générales. Article 2 - Objet : Les présentes conditions générales de vente et d’utilisation s’appliquent de plein droit à toute commande de Services d’apprentissage en ligne proposés par « Tell Me More® the Online Language School » ainsi qu’aux modalités d’utilisation de « Tell Me More® the Online Language School » ci après dénommée « l’Ecole de Langue en Ligne ». La commande et l’utilisation des Services d’apprentissage du site Internet de l’Ecole de Langue en Ligne impliquent l'acceptation expresse et sans réserve par le Client et l’Apprenant des présentes conditions générales. Les présentes conditions générales prévalent sur toutes autres conditions à l'exception de celles qui ont été expressément acceptées par AURALOG S.A. Article 3 - Services d’apprentissage fournis par AURALOG S.A. : Si la commande et le paiement ont été validés, AURALOG S.A. fournira à l’Apprenant les Services d’apprentissage en ligne qu’il aura choisis à savoir : Soit les services d’apprentissage en ligne sans engagement de durée, pour lesquels l’abonnement sera renouvelé par périodes d’un mois successives jusqu’a une durée maximale de douze (12) mois, sauf résiliation, Soit les services d’apprentissage en ligne avec engagement d’une durée de douze (12) mois. Dans tous les cas, les services d’apprentissage en ligne débuteront à compter de la date de l’inscription de l’Apprenant, dans la langue d’apprentissage et la langue d’interface choisies parmi les langues disponibles. Les Services d’apprentissage consistent, pendant la durée souscrite, en un accès en ligne à la méthode d'apprentissage des langues TeLL me More® et aux services de tutorat associés au profit exclusif de l’Apprenant. L'utilisation d'un même accès par plusieurs personnes est formellement interdite. Les Services d’apprentissage en ligne avec ou sans engagement sont les suivants : - Un micro casque, - L’assistance technique de premier niveau (français, anglais, italien, espagnol, allemand) par courrier électronique et par téléphone - Un rendez-vous téléphonique de prise en main, - La définition des objectifs de l’apprenant, - Un test de positionnement, - L’envoi de programmes de formation personnalisés, - Les bilans détaillés et commentés par le Professeur dédié adressés aux apprenants, - Un portail de suivi synthétique et détaillé pour le Responsable Formation pour contrôler en temps réel son plan de formation e-learning langues, - Les réponses du Professeur dédié à tous types de questions de l’apprenant (pédagogique et fonctionnelle), - Le suivi régulier du travail de l’apprenant par téléphone, - Un accompagnement personnalisé du Professeur dédié (conseils, suivi personnalisé…), - Conseillers disponibles 24h/24 et 7j/7 pour répondre en anglais à tous types de questions (techniques, pédagogiques et fonctionnelles), - Un test de progression (version online uniquement), - Deux tests de certification pour évaluer le niveau de l’apprenant dans l’absolu, - Un Professeur dédié, - La gestion de projet simple. Lors des appels téléphoniques, si l’apprenant n’est pas disponible, le Professeur dédié laissera un message dans la mesure du possible et rappellera l’apprenant une fois. Si l’apprenant ne répond pas au deuxième appel téléphonique, le Professeur dédié envoie un courrier électronique à l’apprenant par lequel il l’informe de la période à laquelle il effectuera le prochain appel. L’accès aux classes de conversation online est illimité. Il est toutefois fonction du planning et des sessions proposées par AURALOG S.A.. Dans le cas où l’Apprenant a souscrit une formation avec engagement, et si ladite souscription de l’Apprenant a pris fin, il pourra la reprendre au même stade dans un délai d'un an à compter de la date d'expiration de sa précédente souscription, à condition toutefois de souscrire une nouvelle fois dans ce délai auprès d’AURALOG S.A., et à condition également que le service correspondant soit toujours proposé. Dans le cas où l’Apprenant a souscrit une formation sans engagement, et si ladite souscription de l’Apprenant a pris fin, le travail de l’Apprenant ne sera pas sauvegardé, aussi l’Apprenant devra renouveler sa souscription afin de pouvoir à nouveau bénéficier de la formation. Article 4 - Utilisation du site Internet de l’Ecole de Langue en Ligne : 4.1 Utilisation du Site : L'utilisation du site Internet de l’Ecole de Langue en Ligne et des Services d’apprentissage qui y sont associés doit se faire conformément aux présentes conditions générales et à la réglementation en vigueur. Le Client ne doit pas utiliser le site Internet de l’Ecole de Langue en Ligne d'une manière susceptible d'endommager, d'entraver, de surcharger ou de gêner son fonctionnement. Le multipostage abusif de courriers électroniques sans sollicitation des destinataires et la diffusion d'idées politiques sont formellement interdits. Le Client s’engage à ce que les messages postés sur le site Internet de l’Ecole de Langue en Ligne le cas échéant soient conformes à la réglementation en vigueur et ne comportent notamment pas de propos de nature insultante, diffamatoire, pédophile, pornographique, incitant à la haine raciale, niant les crimes contre l'humanité, appelant au meurtre, incitant au piratage informatique ou encore au proxénétisme. Le Client s’engage également à ne pas interférer dans l'utilisation et la jouissance par autrui du site Internet de l’Ecole de Langue en Ligne et des Services d’apprentissage qu'il propose. Il n’est pas permis d'accéder à d'autres comptes, à un système informatique ou à un réseau connecté au site Internet de l’Ecole de Langue en Ligne par piratage informatique, extraction de mot de passe ou par tout autre moyen. Il est interdit d'obtenir ou de tenter d'obtenir tout élément ou information par un moyen autre que ceux mis à cet effet à la disposition du Client par le site Internet de l’Ecole de Langue en Ligne. En cas de non respect de ces stipulations, AURALOG S.A. se réserve le droit de fermer immédiatement l'accès au site Internet de l’Ecole de Langue en Ligne à l'utilisateur concerné. 4.2 Rendez vous de prise en main téléphonique : Faute de précision contraire, la durée de chaque rendez vous de prise en main téléphonique est de quarante cinq (45) minutes. En tout état de cause, la durée fixée pour l’entretien concerné doit être respectée. Pour la fixation des dates et heures de rendez-vous de prise en main téléphonique, AURALOG S.A. contacte l’Apprenant dans un premier temps par téléphone pour fixer ce rendez-vous et envoie un courrier électronique de confirmation écrite. En cas d’échec du premier contact, une deuxième tentative de prise de rendez-vous est effectuée. Si cette deuxième tentative est également infructueuse, un message électronique comportant trois (3) propositions de dates de rendez vous est envoyé. Si, l’Apprenant ne répond pas à ce dernier message électronique dans un délai de trois (3) jours, AURALOG retiendra par défaut la première date proposée parmi les trois (3) proposées dans le dernier message électronique. Le rendez vous de prise en main téléphonique pourra être annulé jusqu'à un (1) jour ouvré avant quinze heures (15h, GMT) avant la date et l'heure prévues. L'Apprenant et AURALOG S.A. fixeront alors un nouveau rendez-vous dans les conditions définies ci-dessus. En cas d'absence de l'Apprenant aux dates et heures fixées, la conversation téléphonique ou le rendez-vous de prise en main téléphonique sera considéré comme consommé(e). Le nombre de report possible est limité à un pour un même rendez-vous de prise en main téléphonique. Aucun autre report de formation ni aucune prolongation de formation ne seront acceptés. Article 5 - Moyens techniques : Dans le cas où le Client aurait souscrit une offre depuis le site tellmemore.fr, il reconnaît avoir vérifié, avant de souscrire aux Services d’apprentissage en ligne, que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus, qu'elle est en conformité avec la configuration requise pour l'utilisation des Services d’apprentissage en ligne proposés sur le site Internet de l’Ecole de Langue en Ligne, et qu'elle est en bon état de fonctionnement. La responsabilité d'AURALOG S.A. ne pourra donc être recherchée en la matière. AURALOG S.A. offre au Client la possibilité sur le site Internet de l’Ecole de Langue en Ligne et lui recommande d'effectuer un test de son ordinateur après avoir souscrit aux Services d’apprentissage en ligne. Si le Client procède lui-même à ce test, le système d'AURALOG S.A. conservera les données relatives à l'ordinateur sur lequel le test a été effectué. Les données concernées sont soumises aux dispositions de l'article 10. Tous les frais afférents aux communications téléphoniques et à l'abonnement à un fournisseur d'accès à Internet sont à la charge du Client. Toutes les opérations effectuées avec les moyens du Client (ordinateur, ligne téléphonique, code d'accès le cas échéant, ...) sont réputées initiées par lui-même. Il importe donc que le Client prenne toutes les dispositions nécessaires afin d'empêcher une utilisation par des tiers. Il appartient notamment au Client de maintenir secrets son nom d'utilisateur et son mot de passe. Dans le cas où le Client aurait souscrit à une offre de service d’apprentissage de langues auprès d’un revendeur AURALOG S.A., si le système informatique du Client s’avérait inadapté aux configurations requises par AURALOG S.A., le Client pourra dés lors se rétracter conformément à l’article 8 des présentes. Article 6 - Inscription aux Services d’apprentissage en ligne : Sous réserve de la validation de la commande et du paiement, la souscription à un accès aux Services d’apprentissage en ligne proposés par AURALOG S.A. sur le site Internet de l’Ecole de Langue en Ligne nécessite l’obtention d’un nom d’utilisateur d’un mot de passe qui seront fournis au Client par courrier électronique, une fois sa commande validée. La fourniture des Services d’apprentissage en ligne démarrera une fois qu’AURALOG S.A. aura envoyé un courrier électronique au Client contenant son nom d’utilisateur et son mot de passe lui permettant d’accéder à la formation choisie sur le site Internet de l’Ecole de Langue en Ligne. Lorsque le Client aura entré ces éléments sur le site Internet de l’Ecole de Langue en Ligne un tuteur le contactera par courrier électronique afin de convenir avec lui d’un rendez vous téléphonique de prise en main du service TELL ME MORE®. Article 7 - Modalités de paiement : Les prix annoncés sur le site Internet www.tellmemore.fr et ou par le revendeur AURALOG S.A. s'entendent T.T.C., AURALOG S.A. pouvant modifier les tarifs sans préavis, les tarifs applicables sont ceux en vigueur au moment de la commande. Toute commande, pour être prise en compte, devra être formulée au moyen du bon de commande type fourni par AURALOG S.A. ou fourni par ses prestataires dûment abilités, transmis par courrier, courrier électronique ou télécopie. Seul l’achat d’un abonnement aux services d’apprentissage avec engagement auprès d’un vendeur pourra être réglé en espèces, sous réserve que la totalité du montant dû soit versée en une fois lors de la commande. Le règlement peut être effectué par chèque bancaire ou postal à l’ordre d’AURALOG S.A. Ce mode de règlement est accepté uniquement si le compte bancaire ou postal du Client est domicilié en France. Le règlement peut également être effectué par carte bancaire (Visa card, Mastercard, carte bleue). Il est enregistré selon un procédé sécurisé utilisant les protocoles en vigueur sur Internet, au moyen du numéro, du nom du titulaire de la carte, de la date d'expiration de la carte bancaire et du cryptogramme. Si le Client choisit le paiement par carte bancaire, les modalités de paiement sont les suivantes: - En cas d’achat d’un abonnement aux services d’apprentissage sans engagement, dont les services d’apprentissage démarrent à la date de signature du Contrat par le Client, la carte bancaire du Client sera débitée mensuellement du montant correspondant, à la date anniversaire du démarrage de l’apprentissage jusqu’à la date de résiliation. - En cas d’achat d’un abonnement aux services d’apprentissage avec engagement, dont les services d’apprentissage démarrent à la date de signature du contrat par le Client, la carte bancaire du Client sera débitée une première fois à la date de signature du Contrat, puis mensuellement à la date anniversaire du démarrage de l’apprentissage pendant une période de onze (11) mois. - En cas d’achat d’un abonnement aux services d’apprentissage sans engagement, dont le démarrage de l’apprentissage est différé par rapport à la signature du Contrat, la première mensualité sera débitée de la manière suivante : trente pour cent (30%) du montant dû seront débités de la carte à la date de la commande, puis soixante dix pour cent (70%) à la date de démarrage de la formation. Ensuite la carte bancaire du Client sera débitée mensuellement du montant correspondant, à la date anniversaire du démarrage jusqu’à la date de résiliation. - En cas d’achat d’un abonnement aux services d’apprentissage avec engagement, dont le démarrage de l’apprentissage est différé par rapport à la signature du Contrat, la première mensualité sera débitée de la manière suivante : trente pour cent (30%) du montant dû seront débités de la carte à la date de la commande, puis soixante dix pour cent (70%) à la date de démarrage de la formation. Ensuite la carte bancaire du Client sera débitée mensuellement du montant correspondant, à la date anniversaire du démarrage jusqu’à la date de résiliation. Le fait que le Client communique son numéro de carte bancaire vaut autorisation pour AURALOG S.A. de débiter son compte bancaire à due concurrence des Services d’apprentissage commandés. Toute facture impayée à sa date d’exigibilité portera intérêt de plein droit, à un taux annuel égal à 1,6 fois le taux d’intérêt légal, sans préjudice de la résolution de vente et/ou de tous dommages – intérêts. Les intérêts feront, le cas échéant, l’objet d’une facture qui sera adressée au Client qui s’oblige, aux termes des présentes, à l’acquitter sans délai. A défaut de tout paiement de prix à son échéance, AURALOG S.A. pourra de plein droit résoudre la vente, huit (8) jours après une mise en demeure restée sans effet, sans préjudice de tous dommages-intérêts susceptibles d’être demandés par AURALOG S.A.. La contestation de tout ou partie d’un avoir ou d’une facture doit intervenir au plus tard dans un délai de quinze (15) jours à compter de l’émission dudit document. La contestation d’une partie d’une facture ne peut en aucun cas différer le règlement de la partie non contestée. A défaut de contestation dans le délai précité, l’avoir ou la facture sera réputé accepté par le Client. Tout paiement qui est fait à AURALOG S.A. s’impute sur les sommes dûes quelle que soit la cause, en commençant par celles dont l’exigibilité est la plus ancienne. Le Client devra payer tout droit d’importation, prélèvement ou impôt ainsi que toute taxe sur la vente, l’utilisation, la valeur ajoutée ou toute autre taxe de quelque nature que ce soit (étant exclues les taxes sur le revenu d’AURALOG S.A.), assises sur ou ayant trait à une quelconque somme due à AURALOG S.A. conformément aux présentes. Si le Client est légalement contraint de faire une quelconque déduction ou retenue à la source sur les sommes dues à AURALOG S.A., alors, les sommes concernées devront être augmentées de façon à ce qu’après déduction ou retenue à la source AURALOG S.A. perçoive des sommes égales à ce qu’elle aurait perçu en l’absence de la déduction ou retenue à la source concernée. AURALOG S.A. se réserve le droit d’annuler toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure. Modalités de paiement en plusieurs fois pour les Services d’apprentissage avec engagement de douze (12) mois fermes de formation : Le Client pourra régler le montant du service commandé en plusieurs fois sans frais additionnel de la façon suivante : Ce type de paiement n’est valable que dans le cas de paiements par carte bancaire et pour toute commande d’un montant total supérieur à sept cent (700) euros. La date d’expiration de la carte bancaire utilisée devra nécessairement être postérieure à la date d’expiration de la formation. La commande ne sera validée par AURALOG S.A. qu’à réception du premier paiement. Le paiement en plusieurs fois ne peut être effectué que dans la limite de douze (12) mensualités selon la formule choisie, les montants correspondants étant débités en début de mois de formation. Article 8 - Délai de rétractation et résiliation : A compter de la date de signature du présent contrat par le Client, ce dernier dispose d’un délai de dix (10) jours, pour se rétracter. AURALOG S.A. remboursera alors les sommes versées par le Client dans un délai de trente (30) jours à compter de la réception du courrier de rétractation. Dans le cas où le Client aurait choisi des Services d’Apprentissage avec engagement de durée de douze (12) mois, le Client ne pourra plus résilier le contrat pendant la durée de formation, une fois le délai de rétractation de dix (10) jours ci-dessus indiqué, aura expiré. Le Client ayant souscrit à une formation en langue sans engagement de durée, peut résilier sa souscription à tout moment par un simple appel téléphonique au 01 30 07 12 12 ou l’envoi d’un fax au 01 30 07 12 01, message électronique à l’adresse email retour@auralog.com ou courrier simple, à l’adresse suivante : AURALOG S.A. 14 rue du Fort de Saint-Cyr, 78180 Montigny le Bretonneux. La résiliation de la souscription prend effet le mois suivant la réception de la demande de résiliation par AURALOG S.A. Dans l’intervalle, le Client reste redevable du coût de la formation. Attention ; la durée du service d’apprentissage sans engagement ne peut excéder une durée supérieure à douze (12) mois. Au-delà le service est résilié de plein droit. Tout mois de formation entamé est dû. Article 9 - Responsabilité : Après avoir pris connaissance des potentialités, de la finalité, des fonctionnalités et du mode opératoire des services TeLL me More® proposés par AURALOG S.A., le Client a apprécié l'adéquation du/des service(s) qu’il a choisi(s) avec ses propres besoins et en assume la responsabilité. En aucun cas AURALOG S.A. n'encourra de responsabilité pour perte de données ou frais d'acquisition de produits ou services de remplacement. Sans préjudice de ce qui précède, la responsabilité d'AURALOG S.A. ne saurait excéder le montant perçu par AURALOG S.A. jusqu'à la date du fait générateur de sa responsabilité. Article 10 - Données personnelles : le Client s’engage à donner des informations exactes, lors de sa commande et de son inscription et à informer AURALOG S.A. sans délai de toute modification de ces informations telles que le Client les aura décrites lors de sa commande et/ou inscription. Certaines informations demandées dans les bons de commande et les formulaires ont un caractère obligatoire et sont signalées par un astérisque ; si le Client choisit de ne pas nous les communiquer sa demande ne pourra être traitée. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le Client dispose, d'un droit d'accès, de rectification et de radiation des informations nominatives le concernant. Celles-ci sont recueillies à des fins commerciales par AURALOG S.A. et ne seront pas transmises à d’autres sociétés du groupe AURALOG si le Client ne l’a pas accepté. Elles ne seront en tout état de cause pas transmises à des tiers au groupe AURALOG. Le Client peut exercer ce droit auprès du service Marketing à l'adresse suivante : AURALOG S.A., 14 rue du Fort de Sain-Cyr - 78180 Montigny-le-Bretonneux - France - Tél. : +33 (0)1 30 07 12 12 - Fax : +33 (0)1 30 07 12 01 ou par le biais de la rubrique «Contactez-nous» du site Internet auralog.com ou en remplissant le formulaire disponible en bas de la page d’accueil du site www.tellmemorecorporate.com. Sauf si le Client s’y est opposé, AURALOG S.A. ou une société du groupe AURALOG le cas échéant pourront lui faire parvenir des messages, y compris électroniques, concernant des produits et services analogues à ceux auxquels le Client a souscrit. 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